Certains principes de la filiation :
La filiation peut être établie de manière mécanique, par l’effet de la loi, ou aussi par un acte positif, la recherche volontaire, Sauf contentieux.
Elle peut enfin être reconnue par la possession d’état.
Le Droit hexagonal prévoit 4 formes de filiation et implique trois manières de la fonder en dehors de la recherche judiciaire :
Il faut dissocier la filiation maternelle de cette filiation paternelle soumis à des règles distincts :
La filiation maternelle : Il suffit que son appellation apparaisse sur l’acte de naissance . Aucune autre démarche n’est nécessaire.
La filiation paternelle : Si il y a d’un couple marié, le droit a fabriqué la présomption de paternité pour le époux.
La recherche intentionnelle de paternité peut être une recherche prénatale ou bien post-natale. La reconnaissance délibérée (de paternité) peut survenir après à la naissance soit auparavant
En l’absence de reconnaissance du père, la possession d’état, une présomption légale, permet de construire le plus souvent une filiation en dehors mariage.
2) Des AVOCATS Spécialistes
L’adoption simple :
L’adoption ne peut être prononcée que lors d’une un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En droit hexagonal, il existe deux formes d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
Si il y a d’une adoption plénière, le lien de filiation construit remplace celui-ci précédent. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
A l’inverse, dans le cadre d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose à la filiation précédente. L’adopté préserve tous ses droits dans sa famille d’origine.
Pour voir l’adoption décidée, des conditions doivent être réunies et la processus doit être respectée. Une fois ces critères remplis, l’adoption produira tous les conséquences.
Principes de l’adoption simple :
A) circonstance de l’adoption simple :
Les conditions requises touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-ci et enfin le acceptation à l’adoption.
En savoir davantage sur les circonstance de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un d’avocats spécialisé de la filiation.
B) processus d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est normalement le Tgi du lieu où réside l’adoptant quand celui-là est en France.
En savoir davantage sur la processus d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat spécialisé de la filiation.
C) Les effets de l’adoption simple :
Une fois prononcée, l’adoption emporte des effets sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Appelez un avocat d’_ avocats spécialisé en filiation.
3) Des s d’avocats SPÉCIALISÉS
Recherche de paternité :
La recherche de paternité permet à un descendant d’établir le lien de filiation envers celui-ci qu’il pense être son père en se rapprochant le Tribunal de grande instance. Les conseils de l’ avocat est capital dans cette processus.
A) Qui peut entreprendre cette action en recherche de paternité ?
Cette action peut être intentée par l’enfant lui-même à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses 28 ans et par la mère dans la minorité de l’enfant.
Cela correspond pour l’enfant ou son représentant juridique de fonder sa ascendance paternelle si il a été conçu hors mariage. Cette acte ne peut être entreprise ni pour un descendant natif d’un inceste, ni pour un enfant conçu dans le cadre d’une procréation médicalement assistée (contre le donneur).
B) A l’encontre de qui peut on pratiquer cette action en reconnaissance de paternité ?
L’action en reconnaissance de paternité doit être lancée à l’encontre :
– des héritiers quand ce père soi-disant est mort,
– ou de l’État si les héritiers ont renoncé à cette succession,
– ou du père apparent.
C) Procédure de reconnaissance de paternité :
Si le descendant est lui-même parent et décède précédemment ses Vingt-huit ans, ses héritiers peuvent agir à sa place préalablement la fin du délai qu’il avait originellement.
Aussi, quand le disparu avait débuté une action de son vivant, les héritiers peuvent la prolonger.
Les conseils des avocat d’_ avocats est de la sorte obligatoire. Una vocat de notre peut vous épauler dans une procédure, nos s spécialisés en filiation vous défendront et vous conseilleront.
Cette action de recherche de paternité doit être réalisée devant le Tribunal de Grande instance du lieu de résidence de celle à l’égard de laquelle l’enfant souhaite faire établir indivisible lien de filiation.
D) Irrecevabilité de cette action de recherche de paternité :
L’action en recherche de paternité est impossible:
– lors l’enfant est placé en vue de son adoption,
– lorsqu’un lien de filiation est déjà incontestable à l’égard d’un homme différent (présomption de paternité du mari de la mère ou reconnaissance de paternité),
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur).
Si le lien de filiation est déjà confirmé, on doit d’abord contredire ce lien antérieurement confirmé et emporter l’annulation.