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/1 Des contentieux en succession

En cas de difficultés, de blocages d’une succession , la défense de l’avocat sont importants. En effet, Plusieurs contentieux peuvent empecher à une liquidation amiable .

Un avocat pour vous défendre dans une succession. Les conflits dicutés sont l’évaluation du patrimoine , l’atteinte à la réserve héréditaire , la recevabilité du testament et le recel successoral. L’assistance des avocats s’avère obligatoire pour à fixer les problèmes grace à une médiation ou par la saisine de la juridiction qui vous .

L’évaluation des actifs : Pendant l’ouverture de la succession, les héritiers du mort doivent procéder à l’évaluation des actifs non liquides du patrimoine . Des désaccords peuvent donc naître.

La conformité du testament : L’article 901 du Code civil exige que le auteur d’un testament soit sain d’esprit. Plus largement que les clauses soit légales .

L’héritier qui souhaite intentionnellement de supprimer l’égalité du partage successoral est coupable de recel .

L’atteinte à la réserve héréditaire : Si le mort dispose de ses biens et avantager les personnes qu’il souhaite, il ne peut pas attenter de manière exagérée aux droits de ses descendants ou de son conjoint.

/2 étapes d’une succession

Avant le décès, les héritiers présomptifs n’ont aucun droit et, sauf quelques exceptions, aucune action possible.

Lorsqu’il y a plusieurs héritiers, commence une période d’indivision qui s’arrête avec la division des biens . Selon à l’article 720 du Code , la succession s’ouvre au moment du décès.

/A Début de la succession

Avant toute chose, pour faire admettre les ayants droits, plusieurs actes pourront être établis par les héritiers ou le notaire :

différents actes seront établis Au moment du décès: l’attestation de propriété, l’acte de notoriété et la déclaration de succession.

Si la succession intègre des biens immobiliers, le notaire doit faire une attestation de propriété immobilière.

La déclaration de succession est réalisée par les héritiers pour le paiement des droits de succession.

L’acte de notoriété établit la liste des héritiers du disparu et leur qualité.

/B L’indivision successorale

Les actifs indivis sont subséquemment gérés par les héritiers selon des règles légales précises.

Le régime légal change suivant la nature des actes réalisés: actes de conservation, d’administration ou de disposition.

Si les indivisaires ont droit aux bénéfices provenant des biens indivis, ils supportent les dettes de l’indivision à concurrence de leurs droits dans la succession.

/C Partage de la succession

L’indivision s’achève lors du partage de la succession qui peut être demandé par n’importe quel héritier. Ce partage est soit amiable, soit judiciaire:

Le partage suppose l’accord de tous les héritiers.

Sans d’accord, on doit saisir le Tribunal de grande instance du lieu de l’ouverture de la succession qui ordonnera le partage.

3/ La gestion des possessions indivis

Les indivisaires peuvent procéder quelques actes sur les biens , cependant ils sont aussi tenus à ces obligations.

L’accompagnement d’un avocat peut être obligatoire pour s’assurer la exactitude des actes et du respect de ces impératifs.

/A L’indivision : actes sur les biens des successions

Le régime légal varie suivant la nature des actes effectués.S’agissant des actes de conservation des biens indivis, chaque indivisaire a la faculté de les exécuter seul et utiliser à ce titre les ressources de l’indivision. Pour les autres actes, les indivisaires ne doivent pas agir séparément.

L’accord des indivisaire est requis s’agissant des actes d’administration et la conclusion de ces baux.

Les autres indivisaires doivent en être tenus informés sous peine d’inopposabilité des actes effectués.

En cas de blocage dans la gestion des biens indivis, on peut d’y remédier en sollicitant une permission ou une autorisation judiciaire. Un administrateur peut aussi être nommé.

des décisions doivent être prises à l’unanimité s’agissant finalement des actes de disposition. C’ est le cas de la conclusion de baux commerciaux ou ruraux ou encore de la vente d’un bien indivis.

Dans tous les cas, la supervision d’un d’avocats permet de garantir le respect de vos intérêts et permettre de lever des blocages.

/B L’indivision : obligations des indivisaires

Les indivisaires supportent conjointement les dettes de l’indivision à concurrence de leurs droits et ont droit aux bénéfices provenant des avoirs indivis.

Ils sont tenus des dégradations et détériorations qui ont rabaissé la valeur des biens indivis par leur faute.

Enfin, l’indivisaire qui occupe un bien indivis est, sauf accord contraire, débiteur d’une indemnité.

La présence du d’avocats s’avère obligatoire pour soutenir vos intérêts et rappeler les indivisaires à leurs obligations.

/4 La division de la succession

Ce partage est amiable, soit judiciaire. L’indivision s’arrête lors de la division de la succession qui peut être demandé par tout héritier.

L’aide des avocats spécialiste en succession sont parfois utile pour parvenir à un partage de gré à gré et nécessaire pour gagner en justice.

/A Le partage judiciaire de la succession

il faut saisir le Tribunal de grande instance du lieu de l’ouverture des successions (dernier domicile du défunt) qui ordonnera le partage, Sans d’accord. Une tentative préalable amiable doit être démontrée.

Il est possible de demander au juge de se faire allouer certains biens de la succession. L’attribution privilégiée peut spécialement porter sur le logement ou les entreprises.

Un notaire sera nommé pour exécuter aux opérations de liquidation partage en cas de succession difficile.

Un d’avocats spécialisé vous assistera en cas de partage judiciaire.

/B Le partage amiable des successions

Le partage amiable requiert l’accord de tous les héritiers.

Chaque copartageant reçoit des biens pour une valeur égale à celle de ses droits dans l’indivision.

Le recours à un notaire est obligé en présence d’immeubles.

L’intervention d’un avocat spécialiste peut permettre de trouver une conclusion satisfaisante pour tous et éviter ainsi la perte de temps en même temps que des frais inutiles qui diminueraient d’autant la succession en cas de paralysie, de contentieux, et avant de recourir à une procédure judiciaire plus lourde.

N’hésitez pas à requérir l’aide d’un d’avocats en succession dans une demande amiable, négociation, pour gagner du temps et économiser de l’argent.