Les principes de la filiation :
Hormis litige, la filiation peut être constatée de manière mécanique, par l’effet de loi, ou bien mieux par un document affirmatif, la recherche volontaire.
Elle peut être acquise par la possession d’état.
Le Droit hexagonal prévoit 4 types de filiation et implique trois façons de la fonder en dehors d’une recherche juridique :
On doit différencier la filiation maternelle de la filiation paternelle subordonné à ces règles hétéroclites :
En l’absence de reconnaissance du père, la possession d’état, cette présomption juridique, permet de construire régulièrement une filiation hors mariage.
La filiation paternelle : En présence d’un couple marié, le droit a construit la présomption de paternité en faveur du conjoint.
La reconnaissance spontané de paternité peut être la reconnaissance post-natale ou bien prénatale. La recherche volontaire doit survenir antérieurement soit après la naissance.
La filiation maternelle : Il faut que son appellation soit dans l’acte de naissance de l’enfant. Pas autre démarche n’est nécessaire.
2) Recherche de paternité :
Des AVOCATS Spécialistes :
Les conseils de l’ avocat de ce est capital dans cette processus.
La reconnaissance de paternité permet à un descendant d’établir le lien de filiation avec celui qu’il pense être son père en introduisant une action devant le Tribunal de grande instance.
A) A l’encontre de qui peut on exercer cette action de recherche de paternité ?
Cette action en recherche de paternité peut être intentée à l’encontre :
– des héritiers quand ce père prétendu est décédé,
– ou du père prétendu,
– ou de l’État lorsque les héritiers ont renoncé à cette succession.
B) Qui a le droit entreprendre cette action de la recherche de paternité ?
C’est pour l’enfant ou son représentant juridique d’établir la ascendance paternelle quand il a été conçu en dehors du mariage. Cette acte ne peut être entreprise ni pour un descendant natif d’un inceste, ni pour un enfant conçu lors d’une procréation médicalement assistée .
Cette action doit être exercée par le descendant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses 28 ans et par la mère pendant la minorité de l’enfant.
C) Irrecevabilité de l’action de recherche de paternité :
L’action de la recherche de paternité est irrecevable:
– lorsque le descendant est placé pour son adoption,
– lorsqu’un lien de filiation est déjà établi à l’égard d’un homme différent (présomption de paternité du mari de la mère ou reconnaissance de paternité),
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur).
Si un lien de filiation est déjà avéré, il faut en premier rejeter ce lien précédemment confirmé et gagner l’annulation.
D) Processus de reconnaissance de paternité :
si le disparu avait amorcé cette action de son vivant, les héritiers peuvent la prolonger.
Aussi, si l’enfant est lui-même parent et meurt antérieurement ses 28 ans, ses héritiers peuvent agir à sa place précédemment la fin du délai dont il disposait originairement.
L’action en reconnaissance de paternité doit être réalisée devant le TGI du lieu de résidence de la personne à l’égard de laquelle l’enfant cherche à faire établir ce lien de filiation.
Les conseils de l’ d’avocats est alors forcé. Notre d’avocats peut vous conseiller pour une procédure, nos s spécialisés de la filiation vous défendront et vous conseilleront.
Dans tous les cas, un avocat de ce spécialisé de la filiation pourra vous conseiller dans une action en recherche de paternité. .
3) Ces s SPÉCIALISÉS
L’adoption simple :
En droit hexagonal, il y a 2 types d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
L’adoption ne doit être prononcée que à cause un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
lors d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose à la filiation précédente. L’adopté conserve tous les droits parmi la famille d’origine.
Au contraire, En cas d’une adoption plénière, ce lien de filiation créé se substitue à celui-ci antérieur. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
La présence des avocats est obligé.
Principes de l’adoption simple :
A) circonstance de l’adoption simple :
Les conditions indispensables touchent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-ci et finalement le consentement à l’adoption.
En savoir plus sur les circonstance de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat spécialiste en filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Quand prononcée, l’adoption emporte des effets sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat d’_ avocats spécialiste en filiation.
C) La processus d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est le Tgi du lieu dans lequel réside l’adoptant lorsque celui-ci est en France.
En savoir plus sur la processus d’adoption simple ? Appelez un avocat d’_ avocats spécialisé de la filiation.